Enseignement de promotion sociale
Avis 111 - Habilitation 2014 de formations de niveau supérieur en Promotion sociale
Le 11 février 2014, le Bureau de la CCFEE confirme l'avis 102 adopté par les membres de la Commission, favorable aux demandes d'habilitation de nouvelles formations de niveau supérieur dans l'enseignement de promotion sociale.
Avis 102 - Habilitation 2013 de formations de niveau supérieur en Promotion sociale
Le 26 février 2013, la CCFEE examine et commente trois demandes d'habilitation introduites par des établissements de Promotion sociale pour l'organisation de nouvelles filières de formations du niveau de l'Enseignement supérieur.
Avis 98 - Habilitation 2012 de formations de niveau supérieur en Promotion sociale
Le 28 février 2012, la CCFEE examine et commente quatre demandes d'habilitation introduites par des établissements de Promotion sociale pour l'organisation de nouvelles formations du niveau de l'Enseignement supérieur.
Avis 94 - Habilitation 2011 de formations de niveau supérieur en Promotion sociale
Le 22 février 2011, la CCFEE examine et approuve trois demandes d’habilitation introduites par des établissements scolaires de Promotion sociale pour l’organisation de nouvelles formations du niveau de l’Enseignement supérieur.
Avis 90 - Habilitation 2010 de formations de niveau supérieur en Promotion sociale
Le 23 mars 2010, la CCFEE examine et commente les demandes d'habilitation introduites par des établissements d'enseignement de Promotion sociale pour l'organisation de nouvelles formations du niveau de l'Enseignement supérieur.
Avis 08 - Accord-cadre Bruxelles Formation – Promotion sociale
Le 3 mars 1998, la CCFEE émet, approuve le projet d’accord cadre entre Bruxelles Formation, l’enseignement de Promotion sociale de la Communauté française et les organes de représentation et de coordination des établissements de l’enseignement de Promotion sociale subventionné situés sur le territoire de la Région de Bruxelles–Capitale.
