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Petite enfance

Avis 21 - Accueil d'enfants - projets CHU Brugmann et asbl Le Trio

Le 23 février 1999, la CCFEE rend son avis relatif aux projets d’accueil d'enfants introduits auprès du Fonds d'équipements et de services collectifs (FESC) par le CHU Brugmann et l'asbl Le Trio.

Avis 14 - Accueil des enfants - projets CPAS de Schaerbeek, Ecole Plein Air

Avis d’opportunité, adopté le 23 juin 1998, relatif aux projets d'accueil de la petite enfance dans le cadre du Fonds d'équipements et services collectifs (FESC).

Avis 13 - Accueil des enfants projets ACAS, ILÔT et Commune de Woluwé-St-Lambert

Avis d’opportunité, adopté le 26 mai 1998, relatif aux projets d'accueil de la petite enfance dans le cadre du Fonds d'équipements et services collectifs (FESC).

Avis 12 - Accueil des enfants - projets CEMO et La BASE

Avis d’opportunité, adopté le 28 avril 1998, relatif aux projets d'accueil de la petite enfance des asbl Centre d'Education en milieu ouvert (CEMO) et La BASE.

Avis 11 - Accueil des enfants dans le cadre du FESC

Le 28 avril 1998, la CCFEE examine l'accueil des enfants au regard du nouveau cadastre des projets bruxellois.

Avis 01 - Critères de sélection pour les projets d'accueil d'enfants

Le 2 juin 1997, la CCFEE propose des critères de sélection pour les projets d’accueil d’enfants financés par le Fonds d'équipements et de services collectifs (FESC) au moyen de la cotisation patronale de 0,05%, de façon à mettre en évidence les spécificités bruxelloises.

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